NOYERS, Samedi 21 Décembre 2024, 6 / 9 °C, Averses
2024
N° 01 Liste des dépenses à imputer sur le compte C623
N° 02 Investissement 2024 - Créatio d'un Point Défense incendie PEI Privé-Public Pisserot
N° 03 Création d'un point DI extérieure contre l'incendie à Pisserot - Choix de l'entreprise
N° 04 Convention MAD d'un PEI Privé-Public à Pisserot
N° 05 Installation d'une défense incendie Pisserot - demande de subvention DETR
N° 06 Installation d'une défense incendie Pisserot - demande de subvention DEPARTEMENT
N° 07 RIFSEEP - Révision annuelle - Filière administrative et technique
N° 08 Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
N° 09 Convention de mise à disposition du service Déclaloc
N° 10 Délibération de principe recours à l'empoi du CDG45
N° 11 Exonération de la taxe foncière en faveur des logements neufs
N° 12 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
N° 13 Élection d'un président de séance
N° 14 Approbation Compte de gestion dressé par le receveur - Budget Principal M57 - Exercice 2023
N° 16 Approbation Compte Administratif - Budget Principal M57 - Exercice 2023
N° 17 Approbation Compte Administratif - Budget Assainissement M49 - Exercice 2023
N° 18 Budget Principal M57 - Affectation des résultats 2023
N° 19 Budget Assainissement M49 - Affectation des résultats 2023
N° 20 Brocante et vide-greniers - fixation du tarif des droits de place pour l'année 2024
N° 21 Versement de la subvention à l'association organisatrice
N° 22 Admission en créances éteintes - budget assainissement
N° 23 Écoles maternelle et élémentaire de Lorris - Organisation du temps scolaire sur 4 jours
N° 24 Avis sur le projet EARL Avicole ABSOLU
N° 25 Tarification assainissement du secteur de la Borde et du Bourg
N° 26 Tarification assainissement du secteur de la Montagne
N° 27 Taux d'imposition des taxes locales directes pour 2024
N° 29 Subventions versées aux associations
N° 31 Tarifs des concessions cimetière
N° 32 Indemnisation des frais de déplacement des élus dans le cadre d'une mission
N° 34 Vote du budget primitif M57 - 2024
N° 35 Vote du budget primitif M49 - 2024
N° 37 - Révision annuelle du loyer de l’ancien presbytère
N° 38 - Revalorisation des indemnités du Maire au 01-01-24
N° 39 - Revalorisation des indemnités des adjoints au 01-01-24
N° 40 - Subvention versée à l’US Lorris Football
N° 43 - Remise gracieuse sur facturation assainissement par annulation partielle d'une dette
N° 44 - Décision modificative budgétaire N°1-2024 - Budget Assainissement M49
N° 45 - Tarifs location 2025 des salles polyvalentes communales
N° 47 - Conventions ENEDIS relatives au renforcement du réseau H.T.A.
N° 48 - Désignation d'un nouveau suppléant au S.I.A.E.P. de Lorris
N° 49 - Demande de mise à disposition de la salle polyvalente Raffard par l'A.P.E Marc O Neil
N° 51 - Décision modificative budgétaire n° 2 - Budget assainissement 2024
N° 52 - Refacturation de dépenses engagées sur le réseau d'assainissement collectif
N° 53 - Mdification de la délibération N° 22-2023 concernant l'affectation de l'abondement
N° 54 - Convention d'objectifs et de moyens entre la commune et la Noiseraie
N° 55 - Convention d'objectifs et moyens entre la commune et l'APN
N° 56 - Modification du tableau d'entretien des voiries communales
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Le secrétariat de la mairie de NOYERS vous accueille de préférence sur rendez-vous le mardi de 16h00 à 19h00
le mercredi et le jeudi de 10h00 à 11h30
le vendredi de 16h00 à 18h00
La mairie est fermée le mercredi après-midi.
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